CONSULENZA ALLE IMPRESE – OLTRE LA VISIONE COMUNE

CRÉDIT d'impôt : Numérisation INSTANCE le 24 juillet

Cliquez sur le jour pour le crédit d'impôt. En ce qui concerne le 2014, instances peuvent être présentées du 10 du 13 juin jusqu'au 12 juillet 24 ensuite. La demande doit être présentée sous forme électronique ainsi que le certificat de vérification des coûts induits par le portail de la procédure du https://procedimenti.beniculturali.gov.it.

Le crédit d'impôt en cause est reconnu dans les limites des ressources disponibles. Le crédit d'impôt pour les dépenses engagées pour la période 2014-2016 est de 30 % avec un montant maximum de 12500 euros pendant toute la période indiqué. En d'autres termes, les dépenses globales maximales seront subventionnées s'élevant à euro 41666.

Questions pour les coûts encourus en 2014, le ministère du patrimoine culturel et du tourisme, du 25 juillet au 24 septembre 2015 pour tester des données subjectives et objectives et les questions formelles et le 25 septembre publiera sur son site Internet la liste des instances autorisée, conformément à l'ordre chronologique d'arrivée.

Le décret du ministère de la culture et du tourisme de 12 février 2015 déterminé avec exactitude les coûts qui peuvent entrer dans l'établissement, indiquant que :
• les frais réellement encourus sont considérés selon les règles du code des impôts (exercice de la compétence, l'article 109) ;
• et qui les ont rendus soit par revendication « appropriée » donnée par ou par le Président du Comité des commissaires aux comptes, ou par un commissaire aux comptes inscrit sur le registre spécial, ou par un professionnel membre de l'Association des experts-comptables agréés, ou des experts de l'entreprise ou des consultants ou par la tête de la Caf.

Être subventionnés frais sont les suivants :
• les frais pour le système wi-fi, en ce qui concerne l'achat et l'installation de modems ou routeurs, matériel pour la réception mobile service nommément terrestres antennes, paraboles et répéteurs de signal et autant qu'il est mis à la disposition du client une connexion gratuite vitesse au moins un mégabit/s en download ;
• les dépenses pour les sites optimisés pour le système mobile, en ce qui concerne l'achat de logiciels et applications ;
• les dépenses pour les programmes et les systèmes de vente directe de services et d'hébergement, si il est en mesure d'assurer des « normes d'interopérabilité nécessaires à une intégration avec les sites Web et portails de public et privée de promotion de l'intégration entre les réceptifs et non réceptif », en ce qui concerne l'achat de logiciels et matériels ;
• coûts de publicité et de promotion et de marketing services et tourisme nuits sur les sites et spécialisée des plates-formes, en ce qui concerne les espaces de web de contrat de fourniture de calcul et de publicité en ligne ;
• les frais de services de consultants pour la communication et de marketing numérique, en ce qui concerne le contrat pour la fourniture de services ;
• les dépenses pour les outils promouvoir des propositions et des offres numériques innovantes en termes d'inclusion et d'hébergement pour personnes handicapées, en ce qui concerne le contrat pour la fourniture de services et de performance ainsi que l'achat du logiciel ;
• les frais pour les services liés à la formation du titulaire ou d'un employé, en ce qui concerne le contrat de performance et d'enseignement et services de tutorat.
Le crédit d'impôt utilisable uniquement en compensation. Le crédit d'impôt est divisé en trois tranches annuelles égales.

Il peut être utilisé uniquement avec F24.
Le crédit d'impôt en question :
un) contribue au revenu aux fins de l'impôt sur le revenu et la valeur de la production dans le but d'imposta regionale sulle attività produttive ;
b) ne détecte pas la pertinence de la déductibilité des frais intérêts ;
c) doivent être indiquées dans la déclaration de revenus pour l'année d'imposition pour laquelle elle est accordée.